Guy Massias
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Massias (Guy)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Marseille
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel
=
"
Aix-en-Provence
"
JORFTEXT000000569632
(source JORF)
conférés
29 Novembre 1997
29/11/1997
De:
Massias (Guy)
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR)
Groupe:
Comité national routier
JORFTEXT000000750468
(source JORF)
nomination
10 Juillet 1997
10/07/1997
De:
Massias (Guy)
président-directeur général d'une société de transports; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports, et du tourisme
Chevalier du
3 octobre 1986
27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service
=
"
40
"
annees_activite_professionelle
=
"
40
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'équipement, des transports, et du tourisme
"
JORFTEXT000000719518
(source JORF)
nomination
13 Mai 1995
13/05/1995
De:
Massias (Guy)
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Groupe:
Comité national routier
JORFTEXT000000183498
(source JORF)
nomination
08 Septembre 1994
08/09/1994
De:
Massias (Guy)
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Groupe:
Comité national routier
JORFTEXT000000172376
(source JORF)
nomination
19 Juillet 1991
19/07/1991
De:
Massias (Guy)
président du Comité national routier
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du Comité national routier
Remplace:
M. Bernis (Jacques)
Groupe:
Comité national routier
JORFTEXT000000524030
(source JORF)
nomination
12 Janvier 1990
12/01/1990